SOMMIERES

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES VIGNERONS SOMMIEROIS (société coopérative agricole)

Présentation de la marque SOMMIERES

Déposée le 3 juin 1994 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES VIGNERONS SOMMIEROIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOMMIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-28 du 15 juillet 1994.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES VIGNERONS SOMMIEROIS domicilié(e) Route de Saussine, 30250 SOMMIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 942 915 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BERNASCONI ET VIGIER - France.

La marque SOMMIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOMMIERES est expirée depuis le 3 juin 2004.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES VIGNERONS SOMMIEROIS a également déposé les autres marques suivantes : La JALETTE , SAINT ETIENNE DES VIGNES , MAS D'EN BADIE , CUVEE DES DEUX EGLISES , LOU PEYRON , CHUSCLAN , MAS D'EN BOSCH , Seigneur du Jonquier , CUVEE DES DEUX EGLISES. , SAINT FULCRAN